Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N I F L E T T E
FACT-ANAL (Société Civile Particulière)

Numéro de dépôt :
1594860
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000

Présentation de la marque N I F L E T T E

Déposée le 30 mai 1990 par FACT-ANAL (Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N I F L E T T E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACT-ANAL (Société Civile Particulière), domicilié(e) Route de Vailly, 18240 SAVIGNY-EN-SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque N I F L E T T E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FACT-ANAL (Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : SATÉLITE , SANIPULSEUR , SANIFLASH


FACT-ANAL (Société Civile Particulière) - Route de Vailly, 18240 SAVIGNY-EN-SANCERRE - France


LETHEULE - France


Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56699 - Publication au BOPI 1991-10-07

Inhalateur de poche